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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MIROGLIO FRANCE
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JEAN CHANCEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN CHANCEL
MIROGLIO FRANCE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1279211
Date de dépôt :
17/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2014
JEAN CHANCEL de MIROGLIO FRANCE

Présentation de la marque JEAN CHANCEL

Déposée le 17 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) MIROGLIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN CHANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIROGLIO FRANCE domicilié(e) 139 Rue de la Belle Etoile, ZAC PARIS NORD II,95948 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2261285) - 95948 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 988 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2261285) - 75008 - France.

La marque JEAN CHANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN CHANCEL est expirée depuis le 17 juillet 2014.

MIROGLIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SYM , C 3 , SYMETRIC , ESSENTIEL , NACRE , CAROLINE ROHMER , ROHMER , SYM TONIC , JEAN CHANCEL , SIMULTANES


MIROGLIO FRANCE S.A. société anonyme - 139 Rue de la Belle Etoile, ZAC PARIS NORD II,95948 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2261285) - 95948 - France - SIREN 328988001


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2261285) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2004 n°2261285 - Publication au BOPI 2004-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Inscription le 12 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174767 - Publication au BOPI 1994-07-12

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293252 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 12 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174768 - Publication au BOPI 1994-07-12

Renouvellement sans limitation n°2035926 - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527596 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 11 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598700 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Vêtements, chaussures, chapellerie.